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Marques déposées par Thierry CAMINEL
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Maison de la Mobilité
Marque expirée - Marque en non vigueur

Maison de la Mobilité
Thierry CAMINEL

Numéro de dépôt :
3665504
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/07/2019
Maison de la Mobilité de Thierry CAMINEL

Présentation de la marque Maison de la Mobilité

Déposée le 21 juillet 2009 par Thierry CAMINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Maison de la Mobilité »

Le déposant est Thierry CAMINEL domicilié(e) 14 rue de la Concorde - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry CAMINEL domicilié(e) 14 rue de la Concorde - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison de la Mobilité est expirée depuis le 21 juillet 2019.

Thierry CAMINEL a également déposé les autres marques suivantes : IDKAYA , CO2 Light


Thierry CAMINEL - 14 rue de la Concorde - 31000 - TOULOUSE - France


Thierry CAMINEL - 14 rue de la Concorde - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 30 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°566058 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-30

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport.